Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART' THEMIS
Levalois Daniel
Roche Françoise
Roche André
Roche Marina

Numéro de dépôt :
3193814
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
14/11/2022
ART\' THEMIS de Levalois Daniel

Présentation de la marque ART' THEMIS

Déposée le 14 novembre 2002 par Levalois Daniel, Roche Françoise, Roche André, Roche Marina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ART' THEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont Levalois Daniel domicilié(e) 1 rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France, Roche Françoise domicilié(e) Chemin du Collet - 39650 - SINARD - France, Roche André domicilié(e) Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France, Roche Marina domicilié(e) 10 rue Paul Janet - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Levalois domicilié(e) 1 rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque ART' THEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART' THEMIS est expirée depuis le 14 novembre 2022.

Levalois Daniel a également déposé les autres marques suivantes : La ruée vers l'art , WOODY FOOT , WOODY BALL , SCRIPTO , PITCH FOOT BALL , Assurance Atelier de restauration Brocante Club Coffre Courrier Echange Expertise Exposition , LE JEU DU COLLECTIONNEUR , KHALIF , SCRIPTORIUM , WOODY FOOT


Levalois Daniel - 1 rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France

Roche Françoise - Chemin du Collet - 39650 - SINARD - France

Roche André - Chemin du Collet - 38650 - SINARD - France

Roche Marina - 10 rue Paul Janet - 38000 - GRENOBLE - France


Daniel Levalois - 1 rue de Narvik - 38000 - GRENOBLE - France


Inscription le 4 février 2004 - renonciation partielle n°386297 - Publication au BOPI 2004-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2012 n°2515388 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-11-30

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres ; livres et revues d'art ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets. Jeux de cartes. Jeux de société. Télécommunications, transmission et diffusion de programmes, de messages et d'émissions radiophoniques, télévisuelles, par réseaux informatiques. Services d'éducation, de formation, de divertissement. Edition, prêt et location de livres, de revues, de manuels, de jeux. Divertissements et jeux radiophoniques, par télévision ou par réseaux informatiques. Agences pour artistes. Organisation et conduite de concours en matière d'éducation, de formation, de divertissement, de jeux, de jeux de société. Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès, spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Activités culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.